Informations Légales

Informations relatives aux entreprises :

L'ÉQUITÉ,
-    L’Equité, société anonyme au capital de 22 469 320  euros,
dont le siège social est situé 2 rue Pillet-Will 75009 Paris,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 572 084 697
Téléphone : +(33)1 58 38 10 10 (appel non surtaxé)

Generali Vie,
-    Generali Vie, société anonyme au capital de 332 321 184 euros,
dont le siège social est situé 2 rue Pillet-Will 75009 Paris,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 602 062 481
Téléphone : 01 58 38 27 00 (appel non surtaxé)

Generali IARD,
Generali Iard, société anonyme au capital de 94 630 300 euros,
dont le siège social est situé 2 rue Pillet-Will 75009 Paris,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 552 062 663
Téléphone : 01 58 38 40 00 (appel non surtaxé)

L’autorité chargée du contrôle de Generali Vie et Generali IARD est l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) - 61 rue Taitbout, 75009 PARIS.

 

Directeur de publication :

  • Tanguy LE MAIRE


Responsable de la rédaction :

  • Vanessa CYFFERS

 

Hébergeur du site :

ALTER WAY HOSTING S.A.S. au capital de 50 000 Euros inscrite au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro B 423 995 224 et dont le siège est situé 1 rue royale, 227 Bureaux de la Colline Bâtiment D - 7ème étage 92210 Saint-Cloud.

Avertissement :

Toutes les informations figurant sur le site, notamment les informations financières et fiscales, sont purement indicatives et ne revêtent aucun caractère contractuel. Elles ne sauraient engager la responsabilité de l’Equité, de Generali Vie et de Generali IARD.
Les simulations présentées sur le site sont fournies à titre purement indicatif et ne dispensent pas de recueillir l'avis et le conseil de votre Conseiller.

En conséquence, les informations fournies (i) ne prétendent pas à l'exhaustivité et, (ii) ne doivent pas déterminer à elles seules l'opportunité et le choix de réaliser une transaction ou de souscrire un contrat d’assurance.
Il est fortement recommandé de recueillir l'avis de votre Conseiller qui vous conseillera en fonction de votre situation personnelle.
Malgré les efforts mis en oeuvre pour mettre à jour régulièrement les informations contenues sur le site, L'ÉQUITÉ, Generali Vie et Generali IARD, ne sont pas responsables des modifications des dispositions juridiques, jurisprudentielles et administratives pouvant survenir postérieurement à la publication et à la mise à jour du site. D'une manière générale, L’Equité, Generali Vie et Generali IARD ne pourront être tenues responsables en cas de force majeure, habituellement reconnue par la jurisprudence.

L'ÉQUITÉ, Generali Vie et Generali IARD ne sont pas responsables des éventuelles erreurs ou pannes inhérentes au système d'information. Particulièrement, L'ÉQUITÉ, Generali Vie et Generali IARD ne pourront pas être tenue responsables des délais de transmission, de la fiabilité des transmissions de données, des temps d'accès ou éventuellement des restrictions d'accès sur des réseaux et/ou serveurs spécifiques connectés au réseau Internet.

Nous vous rappelons que dans le cadre des contrats d’assurance vie et de capitalisation à capital variable, l'Adhérent/Souscripteur au contrat supporte intégralement le risque de placement, les unités de compte étant sujettes à fluctuation à la hausse comme à la baisse. Les performances passées des unités de compte ne peuvent en aucun cas préjuger de leurs résultats futurs.
L’Equité, Generali Vie et Generali IARD se réservent le droit à tout moment de modifier le catalogue des produits proposés.

 

Liens hypertextes :

L'ÉQUITÉ, Generali Vie et Generali IARD déclinent toute responsabilité quant au contenu des informations ou services fournies sur les sites activés par les liens hypertextes et quant aux difficultés que l’internaute pourrait rencontrer pour y accéder.

 

Disponibilité des services :

Les meilleurs efforts sont fournis pour maintenir l'accès au site. Cependant, l’accès au site peut être interrompu temporairement ou définitivement, notamment pour des raisons juridiques, techniques ou de maintenance. Aucune indemnité ne peut être octroyée par l’hébergeur du site, l’Equité, Generali Vie et Generali IARD au titre d'une indisponibilité du site, qu'elle soit temporaire ou définitive.

 

Sécurité :

Les informations accessibles sur le site circulent sous forme cryptée sur les réseaux de télécommunication. Il appartient au client d'utiliser tous les moyens de sécurité dont il dispose pour préserver la confidentialité des informations échangées. L’Equité, Generali Vie et Generali IARD ne sauraient être tenues pour responsables des conséquences de la divulgation, même involontaire, des informations échangées ou la non utilisation par le client des moyens de sécurité. 

 

Territorialité :

L'accès aux transactions est réservé aux personnes résidant fiscalement en France.
En cas de changement de résidence fiscale de l'Adhérent/Souscripteur en cours d'adhésion/de souscription, l'Internaute devra s'assurer qu'il est juridiquement autorisé à réaliser des opérations sur le contrat d'assurance. L’Equité, Generali Vie et Generali IARD ne pourront en aucun cas être tenues responsables des conséquences d'une loi étrangère interdisant ces opérations.

L'Internaute reconnaît que l'utilisation du site est régie par la loi française et relève de la compétence des juges français.
En cas de contestation sur l'interprétation du contrat, sur l'exécution et la réalisation des transactions, seul le juge français est compétent pour connaître du litige.
Les informations financières relatives aux différentes unités de compte sont à destination exclusive des personnes résidant fiscalement au sein de L'Union Européenne. Elles ne sont en aucun cas destinées aux résidents fiscaux d'autres Etats.

 

Loi informatique et liberté :

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données qui vous concernent.
Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant au Groupe Generali - 2 rue Pillet-Will - 75009 Paris – Tel : 01 58 38 81 00, ainsi qu’à l’adresse de l’hébergeur du site.

Ces informations sont destinées au Groupe Generali ainsi qu’à l’hébergeur du site et sont nécessaires au traitement de votre dossier. Ces informations sont susceptibles d'être transmises à des tiers pour les besoins de la gestion de votre dossier, notamment à votre conseiller. Vous acceptez expressément que les données vous concernant leur soient ainsi transmises.

 

Droit d'auteur et propriété intellectuelle :

Les marques, logos et plus généralement tous les éléments de propriété intellectuelle sont la propriété de leur auteur, sont déposées et protégées à ce titre, notamment par l’Equité, Generali Vie et Generali IARD. Toute utilisation ou reproduction est interdite.
Par ailleurs, les informations contenues sur ce site doivent être utilisées à des fins strictement personnelles. Toute utilisation, reproduction, copie, diffusion à des fins commerciales est interdite.

 

Google Analytics :

Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis.

Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site.

Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.
Les transferts de données personnelles sont réalisés vers Google Inc., entreprise ayant adhéré au Safe Harbor et offrant une protection adéquate dans le traitement des données personnelles ainsi transférées.

 

Cookies et sessions :

Les cookies sont de petits fichiers implantés sur votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier mais il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures afin de faciliter la navigation, d'optimiser la connexion et de personnaliser l'utilisation du site.
Vous pouvez refuser l'utilisation des cookies en configurant les paramètres de votre navigateur Internet.
Cependant le fait de refuser les cookies peut rendre indisponibles toutes ou certaines parties du site.

L'accès client est construit avec un délai de session, et certaines informations ne seront remises à jour qu'après s'être reconnecté sur le site.

 

Pré-requis techniques :

 Sur P.C.

- Navigateur Internet Explorer 6.0 et version supérieure. - Navigateur Netscape 9.0 - Navigateur Firefox 2.0 et supérieure - Navigateur Opéra 9.27

 Sur MAC

- Navigateur Safari 2

 

Création graphique :

La création graphique de ce site a été réalisée par : Equipe Marketing Digital Generali